AnalyseXRP16 oct. 20265 min

XRP : ce que la fin du procès contre la SEC a changé

Cinq ans de procédure entre Ripple et le gendarme boursier américain se sont terminés en 2025. Ce qui a vraiment changé pour le XRP, et ce qui reste.

Palais de justice à colonnes la nuit, médaillon XRP en laiton sur la porte

Le procès entre la SEC, le gendarme de la bourse américaine, et la société Ripple s'est terminé en août 2025, quand les deux camps ont renoncé à leurs appels. Pour le XRP, cela a levé une menace qui pesait depuis 2020 : être traité partout comme un titre financier. Mais la condamnation de Ripple, elle, est restée.

Le XRP, c'est quoi déjà ?

Le XRP est la monnaie du XRP Ledger, un réseau de paiement lancé en 2012. Les 100 milliards de XRP ont été créés d'un coup au lancement, et une grande partie a été confiée à la société Ripple, qui développe des services de paiement pour les banques. En 2017, Ripple a placé 55 milliards de XRP sous séquestre, débloqués par tranches mensuelles, pour rassurer le marché sur ses ventes futures. Notre article sur le fonctionnement du XRP Ledger détaille la technique.

Que reprochait la SEC à Ripple ?

En décembre 2020, la SEC a attaqué Ripple et deux de ses dirigeants, Brad Garlinghouse et Christian Larsen. Elle leur reprochait d'avoir vendu des XRP pour environ 1,3 milliard de dollars sans les déclarer comme des titres financiers. Dans la foulée, plusieurs plateformes américaines ont suspendu le XRP, dont Coinbase en janvier 2021.

Pourquoi ce procès était suivi dans le monde entier

La vraie question dépassait Ripple : quand une crypto doit-elle être traitée comme une action ou une obligation ? Aux États-Unis, la réponse s'appuie sur un critère tiré d'une décision de la Cour suprême de 1946, le « test de Howey ». Il y a titre financier quand quelqu'un investit son argent dans une entreprise commune en espérant un profit tiré du travail des autres.

Si le XRP avait été déclaré titre financier dans tous les cas, de nombreuses autres cryptos auraient pu subir le même sort, et les plateformes américaines auraient dû les retirer. C'est pour cela que l'ensemble du secteur a suivi chaque audience.

Qu'a décidé la justice ?

En juillet 2023, la juge Analisa Torres a tranché en deux temps. Les ventes de XRP aux investisseurs institutionnels, faites directement par Ripple, étaient bien des ventes de titres financiers. En revanche, les ventes sur les plateformes, à des acheteurs anonymes, ne l'étaient pas. En août 2024, Ripple a été condamné à une amende d'environ 125 millions de dollars et à une interdiction de recommencer ces ventes institutionnelles sans respecter les règles.

125 millions $l'amende civile infligée à Ripple, restée en vigueur après l'abandon des appels en août 2025 (SEC)

En août 2025, la SEC et Ripple ont abandonné leurs appels. Le jugement de 2024 est donc devenu définitif, amende et interdiction comprises.

Pourquoi les deux camps ont abandonné

En 2025, la SEC a changé d'approche envers les cryptos et a abandonné plusieurs procédures contre des entreprises du secteur. Ripple et la SEC ont d'abord tenté un accord qui aurait réduit l'amende à 50 millions de dollars et levé l'interdiction. La juge Torres a refusé de modifier son jugement. Faute de mieux, les deux camps ont simplement renoncé à leurs appels, chacun payant ses propres frais d'avocats.

Résultat paradoxal : Ripple n'a pas obtenu l'allègement espéré, mais l'incertitude a disparu. Un dossier fermé, même avec une amende, vaut mieux pour une entreprise qu'un procès sans fin.

Qu'est-ce qui a changé depuis ?

Le XRP a retrouvé sa place sur les grandes plateformes américaines : Coinbase l'avait d'ailleurs réintroduit dès juillet 2023, juste après la décision de la juge. Des produits financiers bâtis sur le XRP ont pu voir le jour. Le plus récent : la société Evernorth, cotée au Nasdaq depuis le 12 octobre 2026, qui détient environ 473 millions de XRP. Nous racontons son entrée en bourse dans un article dédié.

Et en Europe ?

Le procès américain ne s'applique pas en Europe. Ici, le XRP relève du règlement MiCA, comme la plupart des cryptos : il n'est pas un titre financier, mais les plateformes qui le proposent doivent être agréées et fournir une information claire sur ses risques. Pour un épargnant français, la vérification à faire reste la même que pour toute crypto : passer par une plateforme agréée.

Pour les détenteurs, le changement le plus concret est l'accès : le XRP est de nouveau disponible sur les grandes plateformes américaines, ce qui élargit le nombre d'acheteurs et de vendeurs. Pour Ripple, c'est la possibilité de développer ses services aux États-Unis sans procès en cours. L'interdiction de vendre des XRP aux institutionnels sans respecter les règles des titres financiers, elle, continue de s'appliquer à l'entreprise.

Ce qui n'a pas changé

La fin du procès ne garantit rien sur le prix. Le XRP reste un actif très volatil, et la décision de 2023 ne vaut que pour ce dossier précis. Aux États-Unis, la loi censée fixer des règles claires pour l'ensemble des cryptos, le CLARITY Act, était encore bloquée au Sénat en septembre 2026.

« Un procès fini lève un doute juridique. Il ne fixe pas un prix. »

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